RÉSUMÉ DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire tenue le 5 octobre 2009

RÉSULTAT DE LA MISE EN CANDIDATURE DU 2 OCTOBRE 2009 ET ASSERMENTATION DES ÉLUS
La directrice générale et présidente d’élection donne le résultat de la mise en candidature du 2 octobre 2009 où certains candidats ont été proclamés élus sans opposition.
Maire Michel Brisson
Conseillers
district #1 Germain Majeau
district #2 Claudette Sirard-Robert
district #3 Clément Grégoire
district #4
district #5 Ginette Brien Lapalme
district #6
Ces élus sont assermentés par la présidente d’élection.
Toutefois, les districts #4 et #6 feront l’objet d’un scrutin le 1 novembre 2009. Il s’agit des candidats suivants :
District #4 : Monsieur Roger Major
Monsieur Richard Pitre
District #6 : Monsieur René Dugas
Monsieur Pierre-Paul Ouellette

RÉSOLUTION NOMMANT UN MAIRE SUPPLÉANT POUR LE MOIS D’OCTOBRE 2009
Il est résolu unanimement de nommer le conseiller monsieur Clément Grégoire comme maire suppléant pour le mois d’octobre 2009, l’autorisant ainsi à représenter la municipalité de Saint-Esprit au conseil des maires de la MRC de Montcalm.
Il est résolu unanimement d’abroger la résolution #188-08-2009 en considération du processus
électoral en cours et qui nommait un maire suppléant pour tout le dernier trimestre.

RÉSOLUTION AUTORISANT LA MESURE D’ACCUMULATION DES BOUES DANS L’ÉTANG #2
CONSIDÉRANT QUE le Programme d’assainissement des eaux du Québec exige que les propriétaires des stations d’épuration de type « étangs aérés » procèdent à une mesure d’accumulation des boues à tous les 3 ans et que dans le cas du dernier étang, une fois par année dès que le niveau de boues se situe à moins d’un mètre sous le radier de sortie;

CONSIDÉRANT QUE pour la municipalité de Saint-Esprit, pour l’année 2009, la mesure d’accumulation de boues doit être effectuée dans l’étang #2 uniquement;

CONSIDÉRANT QUE NORDIKeau inc, experts techniques en gestion de l’eau nous présente une offre de services professionnels pour mesurer l’accumulation de boues dans l’étang #2;

POUR TOUS CES MOTIFS, il est résolu unanimement
D’autoriser la mesure des boues accumulées dans l’étang #2 en vertu de l’offre de services professionnels déposée par NORDIKeau inc. au coût de 550,$ plus taxes applicables.

APPEL D’OFFRES POUR LE DÉNEIGEMENT DES SITES MUNICIPAUX, DE LA COUR DE L’ÉCOLE DOMINIQUE SAVIO ET DE LA PATINOIRE
Lors d’une récente séance du conseil, il a été résolu unanimement d’aller en appel d’offres pour le déneigement des sites municipaux et des bornes-fontaines pour 3 ans soit les saisons 2009- 2010 / 2010-2011 / 2011-2012.

Les appels d’offres ne sont valides que pour les résidents de Saint-Esprit et ils seront publiés dans le journal municipal INFO+ du mois d’octobre 2009. Des invitations personnalisées seront envoyés aux soumissionnaires ayant démontré un intérêt à ce travail. Nous procéderons à l’ouverture des soumissions, lundi le 2 novembre 2009, à 15h01 et elles seront prises en considération par le conseil municipal lors de la séance ordinaire du 9 novembre 2009.
Toutefois, le sablage de la cour de l’école Dominique Savio et le déneigement de la patinoire sera octroyé pour les 2 saisons 2009-2010 et 2010-2011 au même entrepreneur si les prix sont convenables et respectent les contraintes budgétaires.

Diane Précourt, g.m.a.
Directrice générale