RÉSUMÉ DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire tenue le 9 novembre 2009

RÉSULTAT DU SCRUTIN DU 1 NOVEMBRE 2009 ET ASSERMENTATION DES ÉLUS
La directrice générale et présidente d’élection donne le résultat du scrutin tenu le 1 novembre 2009 où certains candidats ont recueilli des votes majoritaires.
Maire Michel Brisson (élu par acclamation le 2 octobre 2009)
Conseillers
district #1 Germain Majeau (élu par acclamation le 2 oct.2009)
district #2 Claudette Sirard-Robert (élue par acclamation le 2 oct.2009)
district #3 Clément Grégoire (élu par acclamation le 2 octobre 2009)
district #4 Richard Pitre a recueilli 131 votes -Majorité
Roger Major a recueilli 45 votes
district #5 Ginette Brien Lapalme (élue par acclamation le 2 octobre 2009)
district #6 René Dugas a recueilli 102 votes – Majorité
Pierre-Paul Ouellette a recueilli 56 votes
Ces élus sont assermentés par la présidente d’élection.

RÉSOLUTION NOMMANT LE MAIRE SUPPLÉANT POUR LE PROCHAIN TRIMESTRE
Il est résolu unanimement de nommer le conseiller monsieur René Dugas comme maire suppléant pour le prochain trimestre.

RÉSOLUTION APPUYANT LA DEMANDE PRÉSENTÉE PAR LE CLUB MÉGAROUES JOLIETTE INC.
CONSIDÉRANT QUE la Loi C-43 sur les véhicules hors route prévoit qu’une autorisation soit exigée des municipalités où passent lesdits sentiers;

CONSIDÉRANT QUE la Fédération des clubs de quad exige qu’une autorisation par voie de résolution soit exigée de chaque municipalité où circulent lesdits véhicules;

POUR TOUS CES MOTIFS, il est résolu unanimement
D’appuyer la demande présentée par le Club Mégaroues Joliette Inc. à l‘effet de l’autoriser à circuler sur le territoire de la municipalité de Saint-Esprit, aux endroits suivants :
• Roule en bordure du rang des Continuations sur 500 mètres en direction nord.
• Croise le rang St-Isidore à 10 mètres du rang des Continuations
• Roule sur le rang des Continuations du rang St-Isidore sur 900 mètres, soit jusqu’au numéro civique 165.
• Croise le rang de la Rivière Sud et celui de la Rivière Nord près de la 158.

RÉSULTAT DE L’OUVERTURE DES SOUMISSIONS POUR LE DÉNEIGEMENT DES SITES MUNICIPAUX ET AL. ET OCTROI DES CONTRATS POUR LE DÉNEIGEMENT DES SITES PRÉCITÉS
Les soumissions ont été ouvertes le 2 novembre 2009 à 15h01 selon les délais et exigences prescrits par la loi.
Toutes les soumissions excluent les taxes applicables et les prix soumis sont prévus pour un (1) an. Ces sommes doivent être multipliées par trois (3), sauf lorsque précisé. pour une soumission totale, valide pour les saisons 2009 à 2012.

STATION D’ÉPURATION DES EAUX USÉES (24 rue Henri)
(un tirage au sort est fait, séance tenante)
. Les Fermes A. Collin inc. 1 600,$/ 1 650,$/ 1 700,$
. Monsieur Frédéric Langlois 1 650,$/ 1 650,$/ 1 650,$an
Un tirage au sort est fait puisque les 2 soumissionnaires sont égaux et le résultat
est : Monsieur Frédéric Langlois

STATION DE POMPAGE VÉZINA (60, rue Vézina)
. Les Fermes A. Collin inc. 480,$/ 500,$/ 525,$ /an
. Monsieur Frédéric Langlois 500,$/ 500,$/ 500,$ an

BORNES-FONTAINES (64 unités)
. Ferme G.L. Robert et Fils Enr. 1 900,$/ 1 900,$/ 2 000,$/an
. Monsieur Frédéric Langlois 2 100,$/ 2 100,$/ 2 100,$/an

MAIRIE (21,rue Principale)
. Déneigement Ferme J.Grégoire 1 150,$/ 1 250,$/ 1 350,$/an
. Ferme G. L. Robert et Fils Enr. 675,$/ 700,$/ 700,$/ an
. Monsieur Frédéric Langlois 1 000,$/ 1 000,$/ 1 000,$/ an

SERVICE DES INCENDIES ET ENTRÉE RUE PRINCIPALE (17 rue St-Louis)
. Ferme G.L. Robert et Fils Enr. 325,$/ 350,$/ 350,$/ an
. Monsieur Frédéric Langlois 360,$/ 400,$/ 400,$/ an

STATIONNEMENT DU PARC DES ÉRABLES (rue St-Isidore)
. Déneigement Ferme J. Grégoire 265,$/ 265,$/ 300,$/ an
. Ferme G.L. Robert et Fils Enr. 240,$/ 250,$/ 250,$/ an
. Les Fermes A. Collin inc. 250,$/ 250,$/ 250,$/an
. Monsieur Frédéric Langlois 250,$/ 250,$/ 250,$/an

STATIONNEMENT DU KIOSQUE POSTAL (34 rue Principale)
. Déneigement Ferme J. Grégoire 290,$/ 290,$/ 325,$/ an
. Les Fermes A. Collin Inc 250,$/ 275,$/ 300,$/ an
. Monsieur Frédéric Langlois 260,$/ 260,$/ 260,$/ an
. Ferme G.L. Robert et Fils Enr. 240,$/ 250,$/ 275,$/ an

STATIONNEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE (45 rue des Écoles)
. Monsieur Frédéric Langlois 350,$/ 350,$/ 350,$/ an
. Les Fermes A. Collin inc. 550,$/ 550,$/ 550,$/ an

STATION DE POMPAGE RUE SAINT-LOUIS ( 6 rue Saint-Louis)
. Déneigement Ferme J. Grégoire 195,$/ 195,$/ 225,$/ an
. Ferme G.L. Robert et Fils Enr. 175,$/ 175,$/ 175,$/ an
. Monsieur Frédéric Langlois 180,$/ 200,$/ 200,$/ an
. Les Fermes A. Collin Inc. 150,$/ 150,$/ 150,$/ an

Le déneigement et le sablage de la cour d’école Dominique Savio et le déneigement de la patinoire est accordé simultanément au seul entrepreneur invité soit L.S. Mini-Excavation et ce, pour 2 ans soit les saisons 2009-2010 et 2010-2011, au montant de 3 450,$ plus taxes applicables, incluant le déneigement extra (accès d’urgence au gymnase entre l’école et la résidence du 35 rue des Écoles) et le droit d’entreposage de la neige sur la propriété de monsieur Roger Tremblay.
Il est résolu unanimement d’accorder les contrats aux plus bas soumissionnaires conformes tel que précité, pour le déneigement des sites municipaux, des usines d’assainissement et des bornes-fontaines, de la bibliothèque (pour 3 ans : 2009-2010/ 2010-2011/ 2011-2012) et pour 2 ans concernant la patinoire et la cour de l’école Dominique Savio.

RÉSOLUTION NOMMANT UN REMPLAÇANT AU DISTRICT #4 AU C.C.U. POUR FIN DE MANDAT DE MADAME GINETTE BRIEN LAPALME
Il est résolu unanimement de nommer monsieur Sylvain Boudreault comme membre du Comité consultatif d’urbanisme pour combler le district #4 en remplacement de madame Ginette Brien Lapalme soit une fi n de mandat jusqu’au 31 décembre 2010.

Diane Précourt, g.m.a.
Directrice générale