Municipalité de Saint-Esprit

RÉSUMÉ DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire tenue le 3 mai 2010

PRÉSENTATION DE L’ÉTAT MAJOR DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE DE LA MRC DE MONTCAL

Monsieur le maire Michel Brisson présente le nouvel état major du Service de Sécurité incendie de la MRC de Montcalm. Le directeur du service incendie, monsieur Norbert Vendette adresse la parole à tous les invités en brossant un tableau du bien fondé du service incendie régionalisé.

NOMINATION DU MAIRE SUPPLÉANT POUR LE PROCHAIN TRIMESTRE

Il est résolu unanimement de nommer le conseiller monsieur Clément Grégoire comme maire suppléant pour le prochain trimestre soit du 3 mai au 2 août 2010 inclusivement.

ADOPTION DU RÈGLEMENT # 527-2010 ABROGEANT LE RÈGLEMENT # 521-2009 RELATIF À UN EMPRUNT POUR LA RÉNOVATION ET LA MISE AUX NORMES DE LA CENTRALE DE TRAITEMENT DE L’EAU POTABLE (LOT 1)

ATTENDU QUE le Ministre des Affaires municipales et des Régions avait autorisé un emprunt de 325 000,$, le 24 novembre 2009, pour la rénovation et la mise aux normes de la centrale de traitement de l’eau potable (lot 1);

ATTENDU QUE l’emprunt autorisé de trois cent vingt-cinq mille dollars (325 000, $) n’est plus requis puisque la municipalité a utilisé la subvention TECQ (taxe sur l’essence) afin de couvrir les frais engendrés par les travaux de rénovation et de la mise aux normes (lot 1) de la centrale de traitement de l’eau potable;

ATTENDU QU’un avis de motion du présent règlement a été dûment donné lors de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 avril 2010;

POUR TOUS CES MOTIFS, il est résolu unanimement que

Ce conseil décrète et statue comme suit, à savoir :

ARTICLE 1

Le conseil est autorisé à abroger le règlement # 521-2009 relatif à un emprunt de trois cent vingt-cinq mille dollars (325 000,$) pour la rénovation et la mise aux normes de la centrale de traitement de l’eau potable (lot 1)

ARTICLE 2

Le règlement # 518-2009 devient donc, par l’adoption du règlement # 527-2010, caduque et non requis.

ARTICLE 3

Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi :

RÉSOLUTION AUTORISANT L’ACHAT DE BACS BRUNS POUR LE COMPOSTAGE

Il est résolu unanimement d’autoriser l’achat de 42 bacs bruns roulants de 360 litres à 97,50$ chacun, plus taxes applicables. Ce prix inclut le logo de la municipalité, un espace pour l’adresse du résident et la mention « matières biodégradables seulement » sur le devant du bac.

La présente autorisation prévoit aussi l’achat de 42 petits bacs de cuisine à 10,$ chacun.
Le prix de livraison est de 105,$ et le délai de livraison sera de 2 ou 3 semaines. Les taxes sont en sus.
L’achat est autorisé auprès de EBI ENVIRONNEMENT.

VENTE D’UN COMPRESSEUR

CONSIDÉRANT QUE la municipalité de Saint-Esprit a lancé un appel d’offres dans non journal municipal INFO+ d’avril 2010 pour la vente d’un compresseur horizontal de 575 volts, 15HP, 16,5 ampères;

CONSIDÉRANT QUE les soumissions considérées devaient excéder 2 000,$ (prix de base);

CONSIDÉRANT QU’une seule soumission a été reçue en date du 3 mai 2010 à 15h00;

POUR TOUS CES MOTIFS, il est résolu unanimement

De vendre le compresseur horizontal de 575 volts, 15 HP, 16,5 ampères, provenant de l’usine de traitement de l’eau potable et ce, au seul soumissionnaire conforme soit « Ferme A. Riopel & fils inc.» au montant de 2 200,$. Le compresseur est vendu tel que vu et l’acquéreur doit en prendre possession dans les plus brefs délais.

Diane Précourt, g.m.a.
Directrice générale